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Mentions Legales

 

EDITEUR DU SITE

 

RESTAURANT LE PESCADOU
Adresse : Siege Social

2 place dei Barri

83580 Gassin


Registre du Commerce : En cours

N° TVA intracommunautaire : En cours

Hébergement : ONLINE SAS
Online SAS - BP 438 - 75366 Paris CEDEX 08
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Webmaster : MAC MEDIA 

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contact@mac-media.fr

 

 

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Le site internet http://www.lepescadou-gassin.com est un site d'information pour des prospects ou pour les clients par le réseau Internet. Il permet de présenter  des informations utiles aux utilisateurs naviguant sur le site. 

M.En cours décline toute responsabilité pour toute interruption du site, pour toute survenance de bogues, pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site.

 

CONFIDENTIALITE - DONNEES PERSONNELLES

 

Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978).
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M.En cours

Adresse : 

2 place dei Barri

83580 Gassin


Tél : 04 94 56 12 53

Mail : hervepro7@gmail.com

 

RESPONSABILITE

 

La responsabilité de M.En cours ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

 

M.En cours  est titulaire du nom de domaine http://www.lepescadou-gassin.com  Le site dans son ensemble ainsi que les éléments qui les composent (notamment photographies, mode de présentations des produits, textes, arborescence, animations et logos) constituent des œuvres de l’esprit protégées par les articles L.1111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Le site ainsi que les éléments qui y sont représentés sont la propriété exclusive de M.En cours, seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droit de la personnalité y afférents. Par ailleurs, les modèles des produits présentés sont déposés et donc protégés par le droit de la propriété intellectuelle. 

 

LOI APPLICABLE ET COMPETENCE

 

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.

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